Déclaration d’accessibilité établie selon le RGAA 4.1 à la mise en ligne, avec la grille d’audit et le schéma pluriannuel. Prototype : déclaration à établir.
Prototype PRESTADEV pour la consultation S-2026-03 de la commune de Mieussy. Site non officiel, contenus de démonstration, identité visuelle provisoire.